En cas de problèmes, de blocages , la présence de l’avocat sont indispensables. En effet, Différents conflits peuvent empecher à une liquidation amiable .
Un avocat pour vous défendre dans une succession. Les sujets les plus débattus sont en général l’évaluation du patrimoine , l’atteinte à la réserve , la vérité du testament et le recel successoral. L’assistance d’un cabinet d’avocats peut s’avérer obligatoire pour à dénouer les problèmes grace à la médiation utile ou par la saisine du tribunal qui vous rendra justice.
L’atteinte à la réserve héréditaire : Si le décédé dispose de ses actifs et privilégier les individus de son choix, il ne peut pas attenter de manière abusive aux droits de ses descendants ou de son conjoint.
La recevabilité du testament : L’article 901 du Code civil requiert que le auteur d’un testament soit sain d’esprit. Plus largement que les clauses soit légales .
L’héritier qui souhaite exprès de supprimer l’égalité du partage successoral se rend coupable de recel successoral.
Lors de l’ouverture de la succession, des désaccords peuvent apparaître et les héritiers du disparu doivent procéder à l’évaluation des possessions non liquides du patrimoine successoral.
/2 Les étapes d’une succession
/A Ouverture de la succession
différents actes seront réalisés Au jour du décès: l’attestation de propriété, l’acte de notoriété et la déclaration de succession.
différents actes pourront être réalisés par les héritiers ou le notaire désigné pour faire admettre les ayants droits:
L’acte de notoriété fait la liste des héritiers du mort et leur qualité.
Lorsque la succession intègre des actifs immobiliers, le notaire doit établir une attestation de propriété immobilière.
La déclaration de succession est souscrite par les héritiers en vue du paiement des droits de succession.
/B L’indivision successorale
Les actifs indivis sont ultérieurement administrés par les héritiers selon des règles précises.
Le régime juridique change suivant la nature des actes réalisés: actes de conservation, d’administration ou de disposition.
Si les indivisaires ont droit aux bénéfices provenant des biens indivis, ils supportent les dettes de l’indivision à concurrence de leurs droits dans la succession.
/C Partage
L’indivision prend fin lors du partage de la succession qui peut être requis par n’importe quel héritier. Ce partage est soit amiable, soit judiciaire:
Le partage amiable suppose l’accord des héritiers.
À défaut d’accord, on doit saisir le Tribunal de grande instance du lieu de l’ouverture de la succession qui ordonnera le partage.
N’hésitez pas à faire appel à un Cabinet d’avocats spécialisé pour vous assister lors de l’ouverture d’une succession .
3/ La gestion des actifs indivis
Les indivisaires peuvent procéder divers actes sur ces biens , cependant ils sont aussi contraints à des impératifs.
La défense d’un cabinet d’avocats peut être essentielle afin de s’assurer la régularité de ces actes et du respect de ces devoirs.
/A L’indivision : actes sur les avoirs des successions
Le régime légal varie suivant la nature des actes effectués.S’agissant des actes de conservation des biens indivis, chaque indivisaire a la faculté de les faire seul et employer à cette fin les ressources de l’indivision. Pour les autres actes, les indivisaires ne doivent pas agir individuellement.
En conséquence, s’agissant des actes d’administration et la conclusion de certains baux, l’accord des indivisaire est nécessaire.
Les autres indivisaires doivent en être tenus informés à peine d’inopposabilité des actes effectués.
S’agissant enfin des actes de disposition, des décisions doivent être prises à l’unanimité. Tel est le cas par exemple de la liquidation d’un bien indivis, de la conclusion de baux commerciaux ou ruraux.
on peut d’y parer en sollicitant une permission ou une autorisation judiciaire en cas de blocage dans la gestion des biens indivis.
Quoi qu’il arrive, la vérification des avocats permet d’assurer le respect de vos intérêts .
/B L’indivision : devoirs des indivisaires
Les indivisaires sont tenus des dégradations et détériorations qui ont abaissé la prix des biens indivis par leur faute.
L’indivisaire qui occupe seul un bien indivis est, sauf accord contraire, redevable d’une indemnité.
Enfin, Si les indivisaires ont droit aux bénéfices provenant des biens indivis, ils supportent conjointement les dettes de l’indivision à proportion de leurs droits dans la succession.
La présence de l’avocat s’avère indispensable pour défendre vos intérêts et rappeler les indivisaires à leurs obligations.
/4 Le partage des successions
Ce partage est amiable, ou bien judiciaire. L’indivision s’achève lors de la division de la succession qui peut être sollicité par tout héritier.
Les conseils d’un avocat spécialiste en succession sont parfois essentielle pour parvenir à un partage amiable et fondamental pour gagner en justice.
/A Le partage judiciaire de la succession
En cas de succession complexe, un notaire sera nommé pour procéder aux opérations de liquidation partage.
on doit saisir le Tribunal de grande instance du lieu de l’ouverture des successions (dernier domicile du défunt) qui ordonnera le partage, Sans d’accord. Une tentative liminaire amiable doit être démontrée.
Il est possible de consulter au juge de se faire accorder des biens de la succession. L’attribution préférentielle peut notamment porter sur le logement ou les commerces.
Un cabinet d’avocats spécialiste vous assistera en cas de partage judiciaire.
/B Le partage amiable de la succession
Le partage amiable demande l’accord de chaque héritiers.
Chaque copartageant reçoit des biens pour une valeur égale à celle de ses droits dans l’indivision.
En présence d’immeubles, le recours à un notaire est obligé.
L’intervention des avocats spécialiste doit permettre de trouver une conclusion satisfaisante et éviter en conséquence la perte de temps en même temps que des frais qui ne servent à rien qui diminueraient d’autant la succession en cas de blocage, de conflits, et avant de recourir à une procédure judiciaire plus lourde.
pour gagner du temps et économiser de l’argent, n’hésitez pas à requérir les conseils d’un avocat en succession dans le cadre d’une demande amiable, tractation.